| A_2024-590-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit des agents du Centre Technique Municipal sous la responsabilité du responsable des Services Techniques pour des travaux situés sur l'ensemble du territoire Communal#mce_temp_url# |
| A_2024-584-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 19 Avenue des Grondins#mce_temp_url# |
| A_2024-583-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise AXIONE-ANGERS pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés audit réseau de télécommunication#mce_temp_url# |
| A_2024-582-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1er et 3ème groupes à l'occasion d'un Trail de La Plaine sur Mer - Le Dimanche 26 Janvier 2025#mce_temp_url# |
| A_2024-578-PM_Manifestations festives du vendredi 13 décembre 2024 "La soirée de Noël". Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Croix Mouraud#mce_temp_url# |
| A_2024-577-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour les interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable pour l'année 2025#mce_temp_url# |
| A_2024-576-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de ORANGE, représenté par MS Estuaire Bureau d'études pour des travaux devant être réalisés par un tiers et positionnés : Route de la Roctière#mce_temp_url# |
| A_2024-575-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Loto - Le Samedi 21 Décembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-574-AF_Arrêté réglementant la circulation au profit de l'entreprise VEOLIA EAU pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique en relation avec des travaux situés rue de la Croix Mouraud#mce_temp_url# |
| A_2024-573-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de SPIE Citynetwork pour des travaux situés 45 rue de Bernier#mce_temp_url# |
| A_2024-572-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 2 chemin des Craquots#mce_temp_url# |
| A_2024-571-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise AXIONE-ANGERS pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés audit réseau de télécommunication#mce_temp_url# |
| A_2024-570-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de SPIE Citynetworks pour des travaux situés 24 imp de la basse Musse#mce_temp_url# |
| A_2024-569-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise JGU-F&R pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés Place du fort Gentil#mce_temp_url# |
| A_2024-568-PM_Animations de Noël du samedi 14 décembre 2024, organisées par l'ACALP, interdiction temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Croix Mouraud#mce_temp_url# |
| A_2024-567-PM_Organisation d'une battue administrative aux sangliers, le mardi 17 décembre 2024 par la lieutenant de louveterie #mce_temp_url# |
| A_2024-565-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un challenge de Noël - Le Dimanche 15 Décembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-564-PM_Arrêté portant ré-ouverture de la circulation Bd du Pays de Retz#mce_temp_url# |
| A_2024-563-AG_Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration sur la Place du Marronnier - Marché de Noël#mce_temp_url# |
| A_2024-562-PM_Fermeture bd Pays de Retz#mce_temp_url# |
| A_2024-561-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise SIGNAPOSE pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés rue de Bernier#mce_temp_url# |
| A_2024-560-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant ta circulation au profit de l'entreprise AXIANS SICO pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés voie Communales#mce_temp_url# |
| A_2024-559-AF_Arrêté de voirie à titre permanent instituant la création d'un plateau surélevé et réglementant la circulation sur l'axe Communal : Rue de bernier#mce_temp_url# |
| A_2024-558-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise COLAS (Agence de Rezé) pour des travaux situés Rue de Bernier#mce_temp_url# |
| A_2024-557-AF_Arrêté réglementant la circulation au profit de l'entreprise LTP Environnement pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique en relation avec des travaux situés 2 allée des Aubépines#mce_temp_url# |
| A_2024-556-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 81 rue Jules Verne#mce_temp_url# |
| A_2024-555-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 19 rue des Barres#mce_temp_url# |
| A_2024-554-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 19 Avenue des Grondins#mce_temp_url# |
| A_2024-553-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 20 rue de l'îlot#mce_temp_url# |
| A_2024-547-PM_Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour le stationnement d'une benne 38 rue de la Saulzinière le mercredi 20 novembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-546-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la ctrculation au profit de l'entreprise THOUZEAU SARL pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés Av de la Saulzaie#mce_temp_url# |
| A_2024-545-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 20, Bd de Port Giraud#mce_temp_url# |
| A_2024-543-PM_Autorisation de circulationAutorisation de circulation de l’association « Batterie-fanfare Majorettes Le Réveil Plainais » lors du défilé de la Sainte Cécile le samedi 16 novembre 2024 de 15h00 à 16h00#mce_temp_url# |
| A_2024-539-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 25 bis rue de l'Ilot#mce_temp_url# |
| A_2024-538-PM_Retrait de l'Arrêté N°2024-457-PM portant ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Trail,au profit de l'APE René Cerclé le dimanche 26 janvier 2025 de 07h00 à 23h00#mce_temp_url# |
| A_2024-537-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise S3A-SA pour des travaux situés 4E chemin des palets#mce_temp_url# |
| A_2024-536-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 21 rue de Joalland#mce_temp_url# |
| A_2024-535-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 19 Chemin des Grenouillets#mce_temp_url# |
| A_2024-534-AF_ Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 20 Bd de Port Giraud#mce_temp_url# |
| A_2024-533-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 4 rue de la Croix Bernier#mce_temp_url# |
| A_2024-532-AF_Arrêté réglementant la circulation au profit de l'entreprise COMBLE d'en France pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique en relation avec des travaux situés 10 avenue Yves de Renepont#mce_temp_url# |
| A_2024-531-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 3 ch du Landas#mce_temp_url# |
| A_2024-530-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés l b Chemin de Mocquechien#mce_temp_url# |
| A_2024-526-PM_Organisation d'une battue aux sangliers, renards et chevreuils le samedi 14 décembre 2024 par la société de chasse La Plaine / Préfailles#mce_temp_url# |
| A_2024-525-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés RD96#mce_temp_url# |
| A_2024-524-PM_Organisation d'une battue aux sangliers, renards et chevreuils les samedis 9 et 23 novembre 2024 par la société de chasse La Plaine / Préfailles#mce_temp_url# |
| A_2024-523-AF_ Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 30 rue du Jarry#mce_temp_url# |
| A_2024-522-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 2 rue du Lock#mce_temp_url# |
| A_2024-521-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés Parking des Lakas#mce_temp_url# |
| A_2024-520-AF_ Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 25 rue de l'îlot#mce_temp_url# |
| A_2024-519-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion du Marché de Noel - Le samedi 14 décembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-518-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion de plateaux régional de matchs dans le cadre d'un championnat - Le 19 Janvier 2025#mce_temp_url# |
| A_2024-517-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un week-end dédié au roller hockey et au Rhinos La Plaine/Pornic - Du 28 au 29 Décembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-516-PM_Autorisation de stationnement pour un taxi de la société KEOLIS SANTE RETZ VENDEE OCEAN#mce_temp_url# |
| A_2024-515-PM_Interdiction de pénétrer sur la propriété de Monsieur et Madame Alain MORICEAU jusqu’à nouvel ordre suite à un feu d’habitation (Fragilisation de l’ensemble du bâti)#mce_temp_url# |
| A_2024-514-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 2 impasse Louis Bourmeau#mce_temp_url# |
| A_2024-513-PM_Arrêté portant fermeture totale de l'ancien cimetière pour opérations d'exhumations#mce_temp_url# |
| A_2024-506-PM_Arrêté portant réservation de l'ensemble des places de stationnements du parking public de la salle communal "Sport et Loisirs", du terrain des Cirques et du terrain stabilisé, boulevard des Nations Unies au profit de la manifestation intituléé "Salon du livre ancien et d'occasion" du samedi 19 octobre au dimanche 20 octobre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-505-PM_Organisation d'une battue aux sangliers, renards et chevreuils le samedi 19 Octobre 2024 par la société de chasse La Plaine / Préfailles,#mce_temp_url# |
| A_2024-504-PM_Arrêté portant réservation de l'ensemble des places de stationnements du parking public de la Médiathèque au profit de la manifestation intitulée "Salon du livre ancien et d'occasion", le jeudi 17 octobre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-502-PM_ Arrêté portant Interdiction des activités de pêche à pied de loisir, de baignade et de loisirs nautiques sur tout le littoral de la commune#mce_temp_url# |
| A_2024-501-AG_ Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration devant l'espace Sports et Loisirs - La Galette Bretonne#mce_temp_url# |
| A_2024-500-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Loto des sapeurs pompiers - Le samedi 26 octobre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-499-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de ORANGE, représenté par MS Estuaire Bureau d'études pour des travaux projetés l bis Ch de Mocquechien#mce_temp_url# |
| A_2024-498-AF_Arrêté portant réglementation de la circulation au profit de PHILLIPE & FiLS pour une occupation d’une voie privée ouverte à la circulation publique en relation avec des travaux sur domaine privé situés 16 bis ch de la Noitrie#mce_temp_url# |
| A_2024-497-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-Bale pour des travaux situés rue de la porte des sables#mce_temp_url# |
| A_2024-496-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un "Equifun d'Halloween" - Le samedi 02 novembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-495-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une BOUM des enfants - Le dimanche 03 novembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-494-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion du "LA PLAINE GONFLEE" - Du samedi 26 octobre au dimanche 27 octobre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-493-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion du Salon du livre - Du samedi 19 octobre au dimanche 20 octobre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-492-AG_Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration devant l'espace Sports et Loisirs - Food Truck « ABUELITA »#mce_temp_url# |
| A_2024-491-AG_Arrêté portant fermeture de l'ancien cimetière , rue de la Libération#mce_temp_url# |
| A_2024-490-AG_Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration devant l’espace Sports et Loisirs#mce_temp_url# |
| A_2024-489-PM_Interdiction temporaire de stationnement et de circulation Avenue des flots-Travaux effectués par la Société ENERGIE OUEST pour le compte de Madame RIMBERT, 4 Avenue des Flots#mce_temp_url# |
| A_2024-488-AG_Changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url# |
| A_2024-487-AG_Changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url# |
| A_2024-486-AG_Changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url# |
| A_2024-485-PM_Arrêté d'occupation du domaine public - Réservation d'un espace de stockage - Bd de la Tara et Port de la Gravette - Du 1er Octobre au 15 Mai#mce_temp_url# |
| A_2024-484-PM_Arrêté portant interdiction des activités de pêche à pied de loisir, de baignade et de pratique de loisirs nautiques plage de Joalland#mce_temp_url# |
| A_2024-483-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de la SAS les CATALPAS, pour des travaux projetés : 21 avenue des dunes#mce_temp_url#. |
| A_2024-482-PM_Organisation de battues aux sangliers, renards et chevreuils lees samedis 12 et 26 octobre 2024 par la société de chasse La Plaine / Préfailles.#mce_temp_url# |
| A_2024-481-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés : 37 rue de la Lucette#mce_temp_url# |
| A_2024-480-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise HYDRO SERVICE de L'OUEST pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés : rue de la Cormorane#mce_temp_url# |
| A_2024-479-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES pour des travaux situés : la Juliennais#mce_temp_url# |
| A_2024-478-PM_Organisation de battues aux sangliers, renards et chevreuils le samedi 28 septembre 2024 par la société de chasse La Plaine / Préfailles.#mce_temp_url# |
| A_2024-477-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise HM-Maçonnerie pour des travaux situés 19 rue Jean Clavier.#mce_temp_url# |
| A_2024-476-PM_Arrêté portant réservation de l'ensemble des places de stationnements du parking public de la salle communal "Sport et Loisirs", du terrain des Cirques et du terrain stabilisé, boulevard des Nations Unies et défilé du "Réveil Plainais" au profit de la manifestation intitulée "Salon des artisans et des commerçants", le samedi 05 octobre 2024.#mce_temp_url# |
| A_2024-475-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise Au Jardin des Rêves pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés : 2 avenue des Sports.#mce_temp_url# |
| A_2024-474-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion du Salon des Artisans Commerçants - Le Samedi 05 Octobre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-473-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de ORANGE, représenté par MS Estuaire Bureau d'études pour des travaux projetés : 25 rue de l'ÎLOT #mce_temp_url# |
| A_2024-472-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés : la Tabardière#mce_temp_url# |
| A_2024-471-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILIPPE & flLS pour des travaux situés : 4 rue de la Mazure#mce_temp_url# |
| A_2024-470-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise MACORETZ SCOP pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 6 impasse de la Basse Musse#mce_temp_url# |
| A_2024-469-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise RFT pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés : voies communales.#mce_temp_url# |
| A_2024-468-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise FDRT pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés : voies Communales.#mce_temp_url# |
| A_2024-467-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-Bale pour des travaux situés 25 rue de l'îlot#mce_temp_url# |
| A_2024-466-ST_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise PHILIPPE & FILS pour des travaux situés 54 rue de Jolland#mce_temp_url# |
| A_2024-465-ST_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise VEZIE BAGE RESEAUX pour des travaux situés rue de Jolland#mce_temp_url# |
| A_2024-464-PM_Demande de débit de boissons temporaire "HILONA TRUCK", le samedi 7 septembre 2024 - Forum des Associations site de l'Ormelette,#mce_temp_url# |
| A_2024-463-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise PISCINE 44 pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés route de la Fertais#mce_temp_url# |
| A_2024-462-ST_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES pour des travaux situés la Juliennais#mce_temp_url# |
| A_2024-461-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise GC Service Forestier pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés la Roctière#mce_temp_url# |
| A_2024-460-AG_Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration au pôle associatif de l'Ormelette#mce_temp_url# |
| A_2024-459-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise ATLANTIQUE Travaux Publics pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés rue de la Cormorane#mce_temp_url# |
| A_2024-458-AG_Arrêté autorisant temporairement la mise en place d'un stand pour la vente de fruits et légumes bio sur le parking de La Poste#mce_temp_url# |
| A_2024-457_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Trail de la Plaine sur Mer - Le Dimanche 26 Janvier 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-456_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Vide ta chambre - Le Dimanche 10 Novembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-455_Changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url# |
| A_2024-454_Changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url# |
| A_2024-453_Changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url# |
| A_2024-452_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Apéro des parents plainais - Le Vendredi 27 Septembre 2024#mce_temp_url# |
| A_2024-451_Organisation d'une traque affût aux sangliers, le samedi 24 Août 2024 de 06H00 à 12H00 par la société de chasse La Plaine / Préfailles#mce_temp_url# |
| A_2024-450-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise PHILIPPE & FILS pour des travaux situés 51 rue de la Guichardière |
| A_2024-449-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise Au Jardin des Rêves pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 2 avenue des Sports |
| A_2024-448-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise VTPS pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés chemin des Chardonnets |
| A_2024-447-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de AXIONE pour des travaux situés ch des Chardonnets et devant être réalisés par un tiers |
| A_2024-446-PM_Arrêté portant Interdiction des activités de pêche à pied de loisir, de baignade et de loisirs nautiques secteur Port-Giraud |
| A_2024-445-PM_Arrêté d'Occupation du domaine public- Maison de la jeunesse Mobile-Pornic Agglo- Parc des Lakas le mercredi 7 Août 2024 |
| A_2024-444-PM_Création d’un passage piéton bd Charles de Gaulle |
| A_2024-443-PM_Modifications des conditions de circulation Bd de Port-Giraud, rue de la Govogne, Allée de Mirmilly, et avenue du Blanc Caillou |
| A_2024-442-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise PL Technologies pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés route et Bd de la Prée |
| A_2024-441-ST_Arrêté réglementant la circulation au profit de l’entreprise VEOLIA pour une occupation d’une voie privée ouverte à la circulation publique en relation avec des travaux situés 7 avenue Yves de Renepont |
| A_2024-440-ST_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise PHILIPPE & FILS pour des travaux situés 26 avenue de la Saulzinière |
| A_2024-439_Changement d'usage de locaux d'habitation |
| A_2024-438_Changement d'usage de locaux d'habitation |
| A_2024-437_Changement d'usage de locaux d'habitation |
| A_2024-436_Changement d'usage de locaux d'habitation |
| A_2024-435_Changement d'usage de locaux d'habitation |
| A_2024-434_Changement d'usage de locaux d'habitation |
| A_2024-433_Changement d'usage de locaux d'habitation |
| A_2024-432-PM_Arrêté portant interdiction d'accès au terrain de football en herbe Boulevard des Nations Unies |
| A_2024-431-PM_Arrêté d'occupation du domaine public, parking salle des sports et loisirs - "Temps fort jeunesse" Le 29 Août 2024 |
| A_2024-430-PM_Fermeture baignade/pêche Joalland 24h |
| A_2024-429-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion du Mercredis aux Lakas - Le Mercredi 31 Juillet 2024 |
| A_2024-428-PM_ODP Livraison béton - 15 allée Alphonse Convenant - Lundi 29 Juillet entre 10h30 et 12h00 |
| A_2024-427-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion du Mercredis aux Lakas - Le Mercredi 07 Août 2024 |
| A_2024-426-AG_ Autorisation d'occupation du domaine public - Terrasse Le Rayon de Soleil - 223 Boulevard de la Tara 44770 La Plaine-sur-Mer |
| A_2024-425-PM_Autorisation de stationnement - 9 Avenue de la Saulzaie - mardi 06 août 2024 |
| A_2024-424-PM_Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Loto salle des fêtes - Le Samedi 08 Février 2024 |
| A_2024-423-PM-Arrêté d'ouverture temporaire d'un débit de boisson de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion du Mercredis aux Lakas - Le Mercredi 24 Juillet 2024 |
| A_2024-422-PM_Arrêté portant interdiction des activités de pêche à pied de loisir, de baignade et de pratique de loisirs nautiques plages de Joalland et Port-Giraud#mce_temp_url# |
| A_2024-421-PM_Arrêté modifiant l'AM 2024-268-PM portant sur la réglementation de la baignade et des activités nautiques dans la bande des 300 mètres.#mce_temp_url# |
| A_2024-420-PM_Arrêté occupation du domaine public - Annimation festive "Concert Les Mercredis au Lakas"- Jardins des Lakas |
| A_2024-419-PM_Arrêté d'autorisation de stationnement d'un camion pour livraison - 98 Boulevard de l'Océan - Entreprise Porcelanosa |
| A_2024-418-PM_Arrêté portant interdiction des activités de pêche à pied de loisir, de baignade et de pratique de loisirs nautiques plages de Joalland |
| A_2024-417-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise ARTY TELECOM pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés voies communales |
| A_2024-416-ST_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise RFT pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés voies communales |
| A_2024-415-AG_Arrêté autorisant temporairement la vene ambulante de restauration Bd de la Tara |
