Arrêtés concernant la commune

Autres arrêtés 2025

Arrêtés municipaux 2025


A_2025-083-AG_Changement d'usage de locaux d'habitation au titre de l'article L.631-7 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation#mce_temp_url#
A_2025-082-AG_Changement d'usage de locaux d'habitation au titre de l'article L.631-7 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation#mce_temp_url#
A_2025-081-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-Bale pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 28 rue des Ajoncs#mce_temp_url#
A_2025-078-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour des travaux situés 9 rue de la bernardrie#mce_temp_url#
A_2025-076-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique, en relation avec des travaux situés 8 Impasse des Reinettes#mce_temp_url#
A_2025-073-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de Pornic Agglo Pays de Retz pour des travaux situés 53 rue de la Cormorane et devant être exécuté par un tiers#mce_temp_url#
A_2025-071-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise OPERA-TP pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 16 la Roctière ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url#
A_2025-070-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de IERT, bureau d'étude pour le compte de Fibre 44, pour des travaux situés la Roctière et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url#
A_2025-069-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 39 rue des Grondins#mce_temp_url#
A_2025-068-AF_Arrêté portant restriction d'usage du Domaine Public relative aux travaux d'aménagement Cour de Bourg#mce_temp_url#
A_2025-067-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PIGEON pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés emprise cour de bourg#mce_temp_url#
A_2025_064-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ENERGIE-OUEST pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 26 bis rue de la Mazure#mce_temp_url#
A_2025_063-PM_Réglementation de la circulation et du stationnement à Port-Giraud – Fête de la moule – Edition 2025 du samedi 09 août 2025#mce_temp_url#
A_2025_062-PM_Fête de la Moule - Edition 2025 le samedi 09 août 2025 - Parking de Port-Giraud#mce_temp_url#
A_2025_061-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théâtrale - Du vendredi 28 au samedi 29 mars 2025#mce_temp_url#
A_2025-060-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Loto - Le samedi 1er Mars 2025#mce_temp_url#
A_2025-059-PM_Arrêté d'ouverture L'APS ALSH#mce_temp_url#
A_2025-058-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théâtrale - Du vendredi 21 au samedi 22 mars 2025#mce_temp_url#
A_2025-057-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théatrale - Le mercredi 19 mars#mce_temp_url#
A_2025-056-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théatrale - Du vendredi 14 au samedi 15 mars#mce_temp_url#
A_2025-055-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une représentation théatrale - Du samedi 8 au dimanche 9 mars#mce_temp_url#
A_2025-051-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise BROSSEAU PAYSAGISTE pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés plage du Cormier#mce_temp_url#
A_2025-050-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 74 route de Quirouard et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url#
A_2025-049-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise PHILLIPE & FILS pour des travaux situés 4 chemin des Palets#mce_temp_url#
A_2025-048-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 28 rue des ajoncs#mce_temp_url#
A_2025-047-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l’entreprise France_TDH pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés rue de la Lucette#mce_temp_url#
A_2025-045-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une journée "portes ouvertes"- Le Dimanche 30 mars 2025#mce_temp_url#
A_2025-044-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un bal de musiques celtiques et du monde-Le Dimanche 23 février 2025#mce_temp_url#
A_2025-042-AF_: Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise VBR pour des travaux situés Bd Jules Verne, Rue de Joalland, Allée Alphonse Convenant#mce_temp_url#
A_2025-041-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés route de la Fertais#mce_temp_url#
A_2025-040-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise COMECA pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 36 rue Pasteur#mce_temp_url#
A_2025-039-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise HdeO pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés#mce_temp_url#
A_2025-038-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise VBR pour des travaux situés rue de la Bernardrie#mce_temp_url#
A_2025-037-AG_arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration devant l'espace Sports et Loisirs - La Crêpe en Balade SARL AG Crêperie#mce_temp_url#
A_2025-034-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise EIFFAGEES St Pazanne pour des travaux situés 40 Bd Jules Verne#mce_temp_url#
A_2025-027-AG_changement d'usage de locaux d'habitation#mce_temp_url#
A_2025-026-PM_Règlementation circulation et autorisation de stationnement d'un camion nacelle - 2 rue Léon Fourneau#mce_temp_url#
A_2025-025-PM_Organisation d'une battue administrative aux sangliers, le mardi 4 février 2025#mce_temp_url# 
A_2025-024-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'une soirée auvergnate - Le samedi 18 octobre 2025#mce_temp_url#
A_2025-023-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un loto - Le vendredi 1er Août 2025#mce_temp_url#
A_2025-022-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un après-midi récréatif - Le dimanche 16 février 2025#mce_temp_url#
A_2025-021-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ORS pour des travaux situés 51 Bd Jules Verne#mce_temp_url#
A_2025-019-AG_Arrêté autorisant temporairement la vente ambulante de restauration devant l'espace Sports et Loisirs - La Crêpe en Balade SARL AG Crêperie#mce_temp_url#
A_2025-015-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ALQUENRY pour des travaux situés 2 Bd de l'Océan et 7 Avenue de la Saulzaie#mce_temp_url#
A_2025-014-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ATLANTIQUE-BALE pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés l rue des Mésanges ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieure#mce_temp_url#
A_2025-013-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise EPS-D pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés 35/37 rue de la Lucette ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url#
A_2025-012-AF_Arrêté portant permission de voirie au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés l rue des Mésanges et devant être réalisés par un tiers#mce_temp_url#
A_2025-011-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation d'une voie privée ouverte à la circulation publique, en relation avec des travaux situés 8 Impasse des Reinettes#mce_temp_url#
A_2025-010-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise AXIANSSICO pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés voies Communales#mce_temp_url#
A_2025-009-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés l rue du Lock ayant fait l'objet d'un arrêté de permission de voirie antérieur#mce_temp_url#
A_2025-008-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise ORS pour des travaux situés 4 avenue des Sports#mce_temp_url#
A_2025-007-PM_Arrêté de Restrition de circulation pour travaux d'élagage d'arbres - 40 rue de la Haute Musse#mce_temp_url#
A_2025-006-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de EIFFAGE-ES pour des travaux situés Bd de la Tara, chemin du Ménigou#mce_temp_url#
A_2025-005-AF_Arrêté portant permission de voirie et réglementant la circulation au profit de VEOLIA EAU pour des travaux situés 5 rue des Raguennes#mce_temp_url#
A_2025-004-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise CIRCET pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés l bis chemin de Mocquechien#mce_temp_url#
A_2025-003-AF_Arrêté portant autorisation de voirie et réglementant la circulation au profit de l'entreprise MARC-SA pour une occupation du domaine public en relation avec des travaux situés cheminement côtier au niveau du chemin de la Fosse#mce_temp_url#
A_2025-002-PM_Arrêté de Restrition de circulation pour travaux d'élagage d'arbres - 2 boulevard de la tara #mce_temp_url#
A_2025-001-PM_Arrêté temporaire d'ouverture d'un débit de boissons de 1ère et 3ème catégorie à l'occasion d'un Vide Grenier - Le dimanche 27 avril 2025#mce_temp_url#